CONDICIONES DE VENTE

CONDICIONES DE VENTE DE MA GALERIE DE VENTE EN LIGNE WWW.DAMIANTIRADO.COM

Pedro Tirado, Artiste Plasticien nommé : Damian Tirado Artiste.
Affiliée a la Maison des Artistes

Identifiée au Répertoire National des Entreprises et de leurs Etablissements sous le No Siret :478 970 668

Nde téléphone : 33 6 22 52 04 36 ;

Personne-ressource : info@damiantirado.com

Damian Tirado: Lieu-dit ,Beauvernois 375 ruta des Gaubards 71580 Savigny en Revermont FRANCIA

Objet

Las condiciones de los gastos generales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits ou Services proposés par le Vendeur.  Elles régissent les ventes et sont partie intégrante du Contrat entre l'Acheteur et le Vendeur. Elles sont des opposables a l'Acheteur qui les a acceptés avant de passer commande. L'artiste Damian Tirado se réserve la possibilité de modificateur les présentes, a tout moment par la publication d'une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont en vigueur a la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société Pedro Tirado a l'adresse suivante : www.damiantirado.com L'Artiste Damian Tirado s'assure aussi que leur acceptation soit claire et sans réserve en met en place une case á cocher et un clic de validation. El cliente déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des Conditions générales de Vente, et le cas échéant des Condition Particuli-res de Vente á un produit ou á un service, et les acceptables sans restriction ni réserve. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par l'artiste Damian Tirado constituant la preuve de l'ensemble des transactions.

CARACT-RISTIQUES DES BIENS COMMERCIALIS-S COMMERCIALIS-S
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site "www.damiantirado .com".
Les photographies du catalogue sont les plus fidéles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

COMMANDE
SL'acheteur, qui souhaite acheter une éuvre obligatoire :- rempl
ir la fiche d'identification sur laquelle il a été tout á fait les coordonnées demandées ;- v
alider sa commande apr's l'avoir vérifiée;-
effectuer le paiement dans les conditions C'est ce
qui est de la confirmation de la commande entra-ne acceptation des conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation á se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres cotres
ndiciones. L'ensemble des données fournies et la confirmation vaudront preuve de la transaction. La confirmación vaudra signature et acceptation des opérations effect
eées. L'artiste Damian Tirado communiquera par courrier électronique confirmation de la commande

Tarif
SLes prix figurat dans le catalogue sont des prix TTC en euro locataire compte du taux de TVA applicable á la vente d'éuvre directe par l'artiste
. L'artiste Damian Tirado se réserve la possibilité de modificateur ses prix a tout moment, étant entendu que le prix figurat au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable á l'acheteur.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes.

Les frais d'emballage, de transport et de livraison sont forfaitaires par zone géographique et par dimensions.

MODALITÉS DE PAIEMEN
TLe prix est exigible a la commande
. L'acheteur déclare disposer de toutes les autorisations nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement qu'il a choisi lors de la validation de sa commande. Il s'en
gage en outre á s'assurer de sa solvabilité avant tout commande, faute pour le site www.damiantirado.com de pouvoir procéder a la livraison des produits commandés. Tous
los paiements effectués sur www.damiantirado.com sont évalués et contr'lés par notre banque. L
e fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

El ráglement de vos achats s'effectue par carte bancaire gr'ce au systáme sécurisé. Rayure.

Le débit de la carte est effectué au moment de la commande.

De máme, l'artiste Damian Tirado se réserve la possibilité de refuser de prendre en compte une commande ou d'une livraison émanant d'un acheteur avec lequel un litige relatif au paiement d'une précédente commande subsisterait. L'acheteur e
st en outre avisé que el sitio www.damiantirado.com peut procéder a l'analyse et/ou á la vérification des commandes passées passées pour lutter contre la fraude, et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander a l'acheteur tout justificatif qu'il jugerait utile. En la medida en que se haya establecido la autorización de la ejecución de la posibilidad de suspensión o de autorización, se puede utilizar el comando ou livraison, en la ejecución de los organismos se refiere, dans les cas o' cette analyse et/ou ces vérifications donnerait á penser que ladite commande est passé en des L'ar
tiste Damian Tirado ne saurait en outre re supporter aucune responsabilité en cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un autre moyen de paiement qui n'a pas été détecté par cette procédure d'analyse et/ou de vérification.

AIRE G-OGRAPHIQU
ELes conditions de transport des produits et services présentés dans le site s'appliquent aux acheteurs qui résident en Union Européenne et pour les livraisons requises dans cette zone géographique. Pour toutes les transactions de cette zone géographique des conditions particuliéres s'appliqueront en fonction du pays de destinations.

Droits de douane Les prix sont affichés dans le panier « Hors frais éventuels de douane ». Si des droits de douane, des taxes locales ou droits d'importation sont exigibles, ces droits sont á la charge de l'Acheteur et rel-vent de son entiére, responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autoements et comtentpé/organismes. Il est malheureusement impossible pour le vendeur de tenir les acheteurs en temps réel des évolutions des politiques douani-res de chaque pays lequel les éuvres sont expédiées. El impuesto aplicable aux éuvres d'art importées dans le pays destinataire, l'Acheteur est invité á se rapprocher des autorités douani-res compétentes

LIVRAISON, TITRE ET RISQUES

Los efectos de l'artiste Damian Tirado sont s'ils s'adressent a l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai variant entre 6 a 15 jours. La livraison s'effectue par un transporteur de BOXTAL suivi dans un emballage adapté a la toile.

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informateur d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et les modalités définies a l'article L 138-2 du Code de la Consommation. En el caso de que se presente un procedimiento de la información sobre el procedimiento, el código de la consommación, se aplicará a la empresa.

L'artiste Damian Tirado a rencontré a a a disposición de un punto de contacto téléphonique (coét d'une communication locale a partir d'un poste fixe) indiqué dans le courriel de confirmation e afin d'assurer le suivi de la commande

L'artiste Damian Tirado rappelle qu'au moment o' le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d'endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toutes réserves sur le produit livré.

En l'absence de réserves a la livraison, les marchandises sont réputées avoir été livrées en bon état. Les réserves doivent étre confirmées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois jours suivant la livraison, avec copie á l'artiste Damian Tirado.

RTRACTATION / RETOUR

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, los acheteurs, Personnes physiques ou morale vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours á compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir á justifier de motifs ni á payer de pénalité.

Les retours sont á effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit á cette occasion peut étre de nature á faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont á votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, Damian Tirado Artiste procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande. Les moyens de remboursement seront au choix de Damian Tirado Artiste (soit par virement bancaire sur votre compte ou par cháque).

Conformément aux dispositions légales, vous trouverez ci-apr's le formulaire-type de rétractation Procédure de remboursement á nous adresser á l'adresse de contact via le site www.damiantirado.net ::

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 

Conformément au Ráglement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif á la protection des personnes physiques a l'égard du traitement des données á caractére personnel et a la libre circulation de ces données, l'artiste Damian Tirado a rencontré en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et la livraison de produits et services définis au présent contrat.

L'artiste Damian Tirado utiliza tous les moyens techniques de protection et d'assurance la confidentialité des informations personnelles. Pour les achat
s sur le site www.damiantirado.com, l'artiste Damian Tirado demande d'entrer des informations personnelles qui ne servent qu'a traiter les commandes, et á fournir la meilleure prestation posible. Aucune information personnelle et confidentielle permettant de vous identifier n'est vendue ni louée.

DISPONIBILITTM DISPONIBILITTM

Mes éuvres sont proposés tant qu'ils sont visibles sur damiantirado.com et dans la limite de leur disponibilité.
En cas d'indisponibilité de produit apr's passation de votre commande, nous vous en informateurs par mail. Votre commande sera annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

RESPONSABILIT
el artista Damian Tirado, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra étre engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres probl-mes involontaires

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DROITS DE PROPRIETE INTELECTUELLE DROITS d'auteurS, TEXTES, PHOTOS, LIENS – COPYRIGHT©L
e sitio www.damiantirado.com est la propriété de l'artiste Damian Tirado.L
«ensemble du site reléve de la législation fran-aise et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.damiantirado.com est soumise á l'accord de l'artiste "Damian Tirado". L'é
tablissement de tout privil-ge hypertexte pointant vers ce site est soumis au máme régime. Toutes les images, textes et éléments graphiques sans le consentement de l'artiste Damian Tirado faire l'objet de poursuites légales.

Il est express rappelé que la vente d'une éuvre artistique ne constitue pas le transfert du droit á l'image et a la reproduction de l'image en tout ou partiel a l'acheteur, ce droit reste acquis a l'artiste et á ses droits ayant.

Las marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus d'information más tout á fait d'actualité objet de droits de propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdit.

ARCHIVAGE – PREUVE
SL'artiste Damian Tirado archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fid'le aux dispositions de l'article1348 du Code Civil.Les registres informatisés de l'artiste Damian Tirado sera par les parties comme preuve des communications, des commandes, des paiements et des transactions entre les parties selon la loi en vigueur DESR

GLEMENT LITIGELes co
nditions de vente en ligne sont soumises a la loi fran-aise. L'artiste Da
mian Tirado ne saurait étre tenu pour responsible de l'inexécution du contrat conclu, d'une partie en cas de force majeure, en particulier de perturbation ou gr've totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d'autre part en cas de l'ac
heteur. L'artiste Damian Tirado ne saurait étre tenu responsible des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vend
en el caso de la comige, compétence est a des compétents de Chalon sur-Sane,.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement s'effectuer par mail – info@damiantirado.com ou par téléphone au (33) 6 22 52 04 36.

Los efectos doivent nous étre retournées dans l'état dans lequel vous avez re'us avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage,). Les frais d'envoi ne vous sera pas remboursés et sont donc á votre charge.

Las disposiciones del artículo que se den a cabo de bénéficier du droit de rétractation prévu a l'article 6.

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